Industries Électronique, Cosmétiques & Beauté
REACH en 2026 : la checklist dont les fabricants d'électronique ont vraiment besoin
REACH vous oblige à savoir, et à déclarer, ce que contiennent les composants que vous achetez. Ce que les auditeurs demandent en premier, et comment l'avoir avant que les 45 jours ne courent.
Sur cette page
Une seule vis peut vous mettre en défaut. Si elle contient une substance de la liste candidate au-delà de 0,1 % de sa propre masse, l'obligation se déclenche, quelle que soit sa taille à côté du produit dans lequel elle se trouve.
C'est le détail que les auditeurs relèvent le plus souvent, et il explique pourquoi le travail REACH est plus dur qu'il n'y paraît. Le règlement européen sur l'enregistrement, l'évaluation, l'autorisation et la restriction des substances chimiques est en vigueur depuis 2007, et ce qui a changé pour les fabricants d'électronique de taille intermédiaire n'est pas le texte. C'est que les clients demandent désormais des preuves, et que la base SCIP a rendu les réponses publiques. Si vous assemblez des cartes, importez des boîtiers ou revendez des équipements sous votre marque, vous êtes presque certainement utilisateur en aval et souvent importateur, et les deux rôles portent des obligations.
Ce que REACH exige de vous, concrètement
Trois obligations font l'essentiel du travail.
L'article 33, la communication vers l'aval. Si un article que vous fournissez contient une substance de la liste candidate au-delà de 0,1 % en masse, vous devez transmettre cette information à votre client professionnel sans qu'il la demande, et à un consommateur dans les 45 jours suivant sa demande. Le seuil s'applique à chaque article, pas à l'assemblage entier.
La notification SCIP. Depuis janvier 2021, ces mêmes articles doivent être notifiés à la base SCIP de l'Agence européenne des produits chimiques. Ces données sont publiques, ce qui signifie que vos clients peuvent vérifier vos déclarations sans jamais vous contacter.
Les restrictions de l'annexe XVII. Certaines substances sont tout simplement interdites au-delà d'une concentration donnée pour des usages donnés. Ce n'est pas une obligation de divulgation, c'est une condition d'accès au marché.
Bon à savoir : un « article » au sens de REACH se définit par sa forme et sa fonction, pas par la façon dont vous l'achetez. Un faisceau de câbles n'est pas un article. C'est un ensemble d'articles, et le seuil s'applique à chacun séparément.
Les cinq documents que les auditeurs réclament en premier
| Document | Ce qu'il prouve | Où ça casse en général |
|---|---|---|
| Nomenclature avec références pièces | Vous savez ce que vous vendez | Des descriptions en texte libre plutôt que des références stables |
| Déclarations fournisseurs par pièce | Le contenu en substances est documenté | Des déclarations visant « nos produits », pas une pièce |
| Version de la liste candidate | Vos données correspondent à un état connu du droit | Aucune version ni date consignée |
| Procédure de réponse article 33 | Vous savez répondre en 45 jours | Pas de responsable nommé, pas de modèle |
| Preuves de soumission SCIP | Vous avez notifié ce qui devait l'être | Soumis une fois, jamais mis à jour |
Les auditeurs commencent rarement par la chimie. Ils commencent par vérifier si vos données sont rattachées à quelque chose de stable. Une déclaration fournisseur affirmant que « tous nos produits sont conformes à REACH » ne prouve rien : elle ne nomme ni substance, ni pièce, ni version de la liste candidate.
Un enchaînement qui fonctionne
- Figez vos références pièces. Tout le reste s'y rattache : si le même composant apparaît sous trois références internes, corrigez cela avant toute chose.
- Classez les pièces par volume et par exposition. Celles que vous expédiez le plus, et celles qui partent chez des clients aux règles d'achat les plus strictes, méritent l'effort. La longue traîne peut attendre.
- Interrogez les fournisseurs par pièce, avec une échéance et une version. « La pièce 4471-B contient-elle une substance de la liste candidate publiée le [date], au-delà de 0,1 % en masse ? Si oui, laquelle et à quelle concentration ? » Une question précise obtient une réponse précise.
- Consignez la réponse, la date et la version de la liste. Sans la version, vous ne saurez pas plus tard si la réponse est périmée.
- Posez un déclencheur de revue sur les mises à jour de la liste. Deux fois par an, confrontez les nouvelles entrées à vos données plutôt que de relancer tous les fournisseurs.
- Écrivez la procédure de réponse article 33. Un responsable nommé, un modèle, un endroit où vivent les données.
Erreurs à éviter
Traiter REACH comme un questionnaire achats. Collecter des attestations signées n'équivaut pas à savoir ce qu'il y a dans vos pièces. L'attestation est une preuve ; la donnée substance est la réponse.
Appliquer les 0,1 % au produit fini. Cela sous-déclare, et c'est l'erreur la plus fréquemment relevée en audit.
Collecter une seule fois. La liste candidate s'allonge : une déclaration d'il y a deux ans décrit une liste plus courte que celle qui vous est opposable aujourd'hui.
Attendre qu'un client demande. Construire le jeu de données de zéro en 45 jours n'est pas réaliste pour un catalogue de taille sérieuse.
Où conserver les données
Dans un endroit interrogeable par référence pièce, avec une date et un document source par réponse. Une plateforme de conformité fait cela et tient les déclencheurs de revue ; un espace partagé bien structuré avec une convention de nommage stricte fonctionne aussi, à condition que quelqu'un en soit responsable.
Construisez donc la réponse avant que la question n'arrive, et testez-la avec la requête qui compte : lesquelles de nos pièces contiennent cette substance nouvellement inscrite ? Si vos données ne répondent pas à cela en une après-midi, les 45 jours seront un problème, et ils démarrent sans prévenir.
Questions fréquentes
REACH s'applique-t-il si nous importons uniquement des composants finis que nous assemblons ?
Oui. Importer un article dans l'Union européenne vous rend responsable de la communication liée à la liste candidate au titre de l'article 33 et de la notification SCIP, même si vous ne réalisez aucun procédé chimique. L'assemblage ne transfère pas l'obligation à votre fournisseur.
Comment se calcule le seuil de 0,1 % ?
Il se calcule par article, sur la masse de cet article, et non sur la masse de l'assemblage fini. Une vis contenant une substance de la liste candidate au-delà de 0,1 % de la masse de la vis déclenche l'obligation, quelle que soit sa taille par rapport au produit.
De combien de temps disposons-nous pour répondre à une demande sur une substance extrêmement préoccupante ?
Pour une demande d'un consommateur, 45 jours à compter de la demande, gratuitement. Pour un client professionnel, l'information doit être fournie au moment de la livraison de l'article, sans attendre de demande.
À quelle fréquence la liste candidate est-elle mise à jour ?
En général deux fois par an. Chaque mise à jour peut ajouter des substances non couvertes par les déclarations collectées auparavant, d'où l'importance d'enregistrer la version de la liste à laquelle une déclaration se réfère.
